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Comment apprivoiser le monstre Brevet Logiciel

L'idée de mettre les brevets dans un pot commun pour protéger le logiciel libre est vieille. La Propriété Informationnelle Publique est cependant difficilement utilisable pour exclure les autres, particulièrement quand votre adversaire est un extorqueur professionnel qui ne développe pas de logiciels mais se contente de faire des affaires avec les brevets. Jusqu'à présent, l'idée de défense mutuelle n'a pas eu beaucoup de succès. Les chances de succès pourraient s'améliorer quelque peu, si le système de brevet lui-même était réformé, afin de fournir des mécanismes pour protéger de manière adéquate la "propriété intellectuelle" publique.

->Mutual Defense Against Software Patents (LPF)
Un texte lucide de Richard Stallman
->Patent Nonsense and Collective Security in the Age of Software Patents
Le fondateur de Autodesk aimerait bannir le non-sens du brevet ; cependant, il considère qu'une alliance de défense mutuelle est l'option la plus réaliste.
->OpenPatents
Une ébauche mûrement réfléchie et bien construite, qui devrait pouvoir fonctionner.
->Preparing for the intellectual-property offensive
Bruce Perens propose des remèdes au flot imminent d'attaques par brevet de Open Sound System (OSS).
->Robert Gehrings Berliner Ausweg aus dem Digitalen Dilemma
Gehring propose quelques réformes mineures du droit du brevet qui pourrait le rendre plus favorable aux alliances de défense open source.
->J.P. Smets: Practical Software Patent Tactics for OpenSource Developpers
Proposition d'une Licence Générale de Brevet Public (GPPL).



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http://swpat.ffii.org/archive/miroir/sarxe/index.fr.html
© 2003/11/02 Groupes de travail
version française 2003/11/02 par Michèle Garoche et Cedric Corazza