SAP a énormément souffert du fait de brevets américains portant sur ce que - selon la présente directive - il conviendrait d'appeler des "inventions mises en œuvre par ordinateur apportant une contribution technique par leur activité inventive". SAP est devenue une grosse entreprise en s'appuyant sur ses droits d'auteur. Le risque d'être imités ne nous a jamais fait. Nous n'avons pas besoin d'une protection par les brevets. En revanche nous aurions besoin d'une protection contre les brevets. SAP s'est faite extorquée des sommes importantes par des individus à tendance délinquante, armés de brevets (y compris des professeurs d'universités américaines réputées). Les brevets de logiciels légalisent et encouragent dans l'industrie du logiciel des comportements immoraux voire criminels. Il n'existe probablement aucun brevet de logiciel qui ne soit trivial. Il s'en suit que la seule utilité des brevets de logiciels est de constituer des munitions en cas de conflits entre entreprises : ("Vous avez contrefait mes 100 brevets - dont je sais aussi bien que vous qu'ils sont triviaux et ineptes, même si on ne le reconnaîtra jamais publiquement -, nous avons contrefait vos 100 brevets - tout aussi triviaux et ineptes -; par conséquent, arrangeons-nous entre nous et assurons-nous plutôt que personne d'autre ne vienne nous déranger"). La course aux armements coûte très cher à toutes les entreprises du secteur logiciel. SAP a dû, pour assurer sa défense, monter un département de brevets en 1998. Ce département ponctionne des ressources qui auraient pu être investies en R&D. Cependant, même un grand nombre de brevets ne nous met pas à l'abri d'individus à tendance délinquante.
Nos conseillers en brevets ont convaincu certains de nos directeurs que la directive européenne serait une bonne affaire parce que ça nous permettrait de jouer au petit jeu des brevets en Europe aussi. Je pense néanmoins qu'ils se trompent et leur point de vue ne s'est pas imposé dans l'entreprise.
Contrairement aux affirmations publiques de certains partisans de la directive, celle-ci rend brevetable les algorithmes et les méthodes d'affaires [littéralement : « destinées à l'exercice d'activités économiques », selon les termes de la directive. NdT.]. Comment pourrait-il en être autrement ? Que pourrait-on breveter dans nos logiciels, si ce n'est des algorithmes et des méthodes d'affaires ?
voir aussi Brevets Logiciels et SAP
Stefan Pollmeier dirige une entreprise d'électronique de 45 employés dans la région de Francfort en Allemagne. 80% de leur effort R&D concerne les logiciels.
Je me suis
beaucoup documenté au cours de la dernière année sur cette proposition de directive et je suis bien au courant des amendements qui ont étés adoptés à la Commission juridique. Je ne crois pas que les brevets sur les méthodes d'affaires tels le « One-Click » de Amazon pourraient être évités en Europe si la proposition de directive ainsi amendée était adoptée au parlement.
Soyons assurés que la proposition de directive amendée vise à harmoniser les pratiques actuelles de l'Office européen des brevets OEB. Voyez les déclarations de ces spécialistes en propriété intellectuelle, datant de 2001 :
Of course, the liberal practice in the U.S. requires to file almost any business method for patent. These business methods are always implemented by a computer (I have not seen any other example).
[...]
When studying a business method computer software program it turns out that in most cases that program includes at least one aspect (feature) which might qualify under the European standards as "technical".
Cette déclarationémane du très réputé cabinet allemand "Wuesthoff & Wuesthoff", conseillers en propriété industrielle :
Il s'en suit clairement qu'une directive harmonisant les pratiques actuelles de l'OEB autoriserait
la plupart des nouvelles méthodes d'affaires (réalisées sur ordinateur), y compris le « One-Click » de Amazon.
Un grand nombre des personnalités
ont demandé à la Commission européenne et aux partisans de la proposition de directive amendée d'en clarifier les conséquences en se prononçant sur des cas bien connus (notamment le brevet « One-Click » de Amazon). Autant que je sache, ils n'ont pas obtenu de réponse à leurs questions.
Certains membres éminents de la Commission juridique ne se contentent pas de mettre en danger l'industrie du logiciel, ils veulent également s'assurer que tout programmeur se heurtera à des brevets sitôt qu'il publiera un programme sur le Web. Alors que les commissions CULT et ITRE avaient introduit des gardes-fou pour la liberté de publication, Arlene McCarthy les ignore purement et simplement et recommande à la place "l'amendement de compromis 1", qui fait de la simple publication une contrefaçon directe. D'un point de vue d'entreprise, il semble presque irresponsable d'aller vendre des distributions Linux dans ces conditions. Si l'un quelconque des programmes parmi les milliers que compte notre distribution, contrefait l'un quelconque parmi ces dizaines de milliers de brevets de logiciels vagues et triviaux qu'à accordé l'OEB, nous pouvons être poursuivis et contraints de retirer nos CD du marché. Des cas similaires se sont déjà produits en vertu des marques de commerce, mais l'insécurité juridique à laquelle nous exposent les brevets est bien plus grande encore. Des affaires comme « SCO » ou « eBay » ont bien montré que ce danger n'est pas de pure théorie. Au moment même où les administrations publiques se procurent des systèmes d'exploitation libres ou les utilisent pour amener Microsoft à réduire ses prix, Arlene McCarthy et ses alliés semblent rejoindre la croisade de Microsoft pour éradiquer le logiciel libre. L'Union chrétienne-sociale bavaroise semble y être pour quelque chose, d'ailleurs, au même moment, elle
prend fait et cause pour Microsoft en Bavière. Arlene McCarthy elle-même,
s'en est prise publiquement au contrat de licence publique GNU GPL, qu'elle qualifie comme "un genre de monopole". Mrs McCarthy et son allié le Dr. Joachim Wuermeling ont décliné toute invitation au dialogue de notre part et ont refusé de répondre à nos questions. Bien sûr, ils ne sont pas obligés de nous adresser la parole, mais renforcer les monopoles en liant les mains des concurrents est quasiment la pire chose qu'un gouvernement puisse se faire à lui-même.
Les commentaires de Håkon Wium Lie, dir. tech. de
Opera Incà propos de
l'ordre de vote de Arlene McCarthy :
Arlene McCarthy et ses partisans sont résolus à assassiner l'intéropérabilité sur le World-Wide-Web et à renforcer les grands monopoles américains. Au Consortium du World-Wide-Web (W3C), nous nous sommes débattus pendant des années dans les problèmes de la politique de brevets. La Commission de l'industrie a proposé d'exempter du domaine d'application des brevets l'usage de logiciels aux fins d'intéropérabilité. C'eut été un soulagement pour les efforts de normalisation. Cela nous aurait protégé contre les pires pratiques anti-concurrentielles, sans affecter sensiblement le lobby des détenteurs de brevets. Pourtant cet amendement très modéré a été écarté, sans qu'on nous donne de raison. Nos démarches devant le parlement ont été complètement ignorées. La pratique législative du rapporteur de la Commission juridique ne traduit en rien les intérêts de l'industrie européenne du logiciel.
Les membres du comité JPEG ont perdu des années à contrer des revendications de brevets futiles lesquelles en sont presque parvenues à ruiner nos efforts de normalisation. Avec la nouvelle réglementation proposée par la Commission juridique, on s'engage dans encore plus de problèmes. L'Office Européen des Brevets (OEB) n'a jamais démontré plus de pitié envers l'industrie européenne du logiciel que son homologue américain (USPTO), mais leurs brevets étaient jusque là caducs dans la majeure partie de l'Europe. Désormais, en vertu de l'ordre de vote de Arlene McCarthy, le champ libre donné à l'OEB/USPTO en Europe va non seulement nous replonger continuellement dans des litiges pour histoires des brevets de logiciels vagues et triviaux, mais en plus nous perdons tout espoir de bénéficier d'une exception aux fins de l'intéropérabilité. Tandis qu'aux États-Unis on prend espoir que les tribunaux cèdent à la pression montante de l'opinion publique et réforment ici ou là, la Commission juridique s'apprête à consacrer l'incurie de l'office des brevets comme étant l'état de l'art. Les grandes entreprises spoliatrices américaines seront autorisées à désertifier le paysage informatique européen, alors que les États-Unis sont déjà en train de se remonter la pente.
L'étude que nous avons menée pour le compte de la Commission européenne mentionnait qu'il n'y avait aucune démonstration à l'appui d'un élargissement de la brevetabilité logicielle et que les recherches sur les effets économiques des brevets de logiciels en général n'avaient pu conclure. J'ai estimé que la Recherche penchait plutôt pour la négative. Cependant, j'ai dû faire des compromis sur cette formulation, puisqu'il s'agissait d'une décision en comité et que mes co-auteurs étaient des experts du droit des brevets ayant à priori de fermes convictions quand à l'utilité des brevets pour les entreprises désireuses de lever des capitaux. Mes co-auteurs ont estimé qu'il serait difficile de s'opposer à la brevetabilité des logiciels ayant un effet technique, mais qu'il ne fallait pas permettre la multiplication des mauvais brevets comme aux États-Unis. J'ai estimé que même cette conclusion de compromis représentait d'une certaine façon un progrès : Au moment où l'étude a été commandée, l'hypothèse dominante que nous devions copier le modèle américain n'était quasiment pas contestée. Si nous devions entamer la rédaction de cette étude aujourd'hui, nous irions probablement plus loin. L'étude récente de Bessen & Hunt semble apporter une démonstration bien plus solide de ce que les brevets aux États-Unis ont étouffé l'innovation. Aujourd'hui, la charge de la preuve devrait incomber à ceux qui proposent des lois pour généraliser les brevets dans le domaine du logiciel.
voir IPI 2000: The Economic Impact of Patentability of Computer Programs
Commentaires sur la décision de la Commission juridique par Reinier Bakels, chercheur à l'institut de Droit de l'informatiquede l'Université d'Amsterdam et co-auteur d'une étude sur le projet de directive, commandée par le parlement européen :
C'est aujourd'hui au tour du Parlement européen de prendre une décision sur une proposition de directive très controversée portant sur les brevets de logiciels. Cette proposition de la Commission juridique aurait dû clarifier les choses et elle aurait dû définir une bonne foi clairement ce qui est brevetable et ce qui ne l'est pas. On se retrouve malheureusement avec un florilège de formules incantatoires auquel même les experts juristes ne comprennent goutte. C'est un désastre, en particulier pour les petits et moyens développeurs de logiciels. Une seule plainte en contrefaçon de brevet peut ruiner de telles entreprises. Il faut espérer que le parlement européen va comprendre cela s'il doit se prononcer sur ce projet de directive dans quelques jours.
voir aussi Recent Bakels article (dutch) in Breenpunkt
Les entreprises polonaises ne possèdent pratiquement aucun brevet de logiciel et la tradition polonaise est de refuser d'accorder de tels brevets. La directive McCarthy amènerait un changement radical en Pologne. Dans le considérant 16, il est dit clairement que cette proposition doit être considérée comme une mesure pour protéger les économies développées contre la concurrence des "économies à faible coût de revient". Même si je ne crois pas qu'une protection contre la légitime concurrence dans l'industrie logicielle n'avantage aucun pays, elle va certainement affecter plus gravement l'Europe de l'est que l'Europe de l'ouest, tout simplement parce qu'elle impose des coûts juridiques que nous sommes moins à même d'assumer.
Le Parlement européen semble résolu à ignorer les signatures de plus de cent mille citoyens européens opposés aux brevets de logiciels et à foncer tête baissée vers leur légalisation. Si cela se produit, nous verrons des gros paiements en droits de licence de l'industrie européenne du logiciel vers l'industrie américaine, nous verrons des tas de litiges à base de brevets de logiciels, de brevets Internet et de brevets en méthodes d'affaires et nous verrons des effets très dommageables pour le logiciel libre. De plus, l'introduction de nouveaux droits monopolistiques dans le secteur de la société de l'information n'aidera certainement pas l'UE a réaliser son objectif stratégique "de devenir l'économie la plus compétitive au monde et la plus orientée vers le savoir".
voir aussi Lenz Blog: McCarthy Guardian Article
Hans Appel, directeur technique pour l'Europe du nord chez Sun. Déclaration dans une entrevue à la presse néerlandaise après le vote à la Commission juridique :
Si vous gagnez déjà de l'argent avec quelque chose, pourquoi devriez-vous l'enfermer ? Je pense que les brevets sur les logiciels ne sont pas une bonne chose. Il est préférable de se faire concurrence dans d'autres domaines tels que la formation, le conseil, les bibliothèques spécifiques et le développement d'outils complémentaires. Dans certains cas cependant, vous êtes contraints de demander un brevet pour coopérer avec des tiers, par exemple sous forme de licences combinées.
Mrs McCarthy conclue ainsi son dernier discours d'avant le vote, devant la Commission juridique (d'après
enregistrement sonore) :
J'espère, chers membres, que nous sommes conscients qu'en fin de compte nous avons accompli des progrès dans ce domaine et que nous avons tenté d'instaurer certaines limites, sans réinventer tout le droit des brevets, ce pour quoi, je m'empresse de l'ajouter, nous n'avons pas compétence. Nous sommes des législateurs, nous créons un cadre et des lois qui devront être interprétés par les experts, mais nous ne sommes pas des experts nous-mêmes.
On peut considérer cela comme la réponse de Arlene McCarthy à la question qui lui a été maintes fois soumise, à savoir si selon ses intentions, certaines revendications de brevets bien connues seront ou non acceptées et si sa proposition de directive se prononcera sur ces cas.
Arlene McCarthy et ses collègues MM. Wuermeling et Harbour du PPE ont refusé de consulter aucun expert pour les questions législatives. Du point de vue juridique, le champ est laissé libre aux experts en brevets, charge à eux de démêler les fils de ces formules incantatoires auxquelles le législateur lui-même ne comprenait rien.
D'un témoin à la session de la Commission juridique :
J'ai été un peu surpris d'entendre Arlene McCarthy dire : "Laissons les experts faire leur travail". Cela voulait dire "Laissons l'OEB (ou les experts en brevet" faire leur travail), alors qu'ils auraient dû solliciter les "experts en logiciel".
Pendant le vote, elle a également demandé (en jetant un regard derrière elle) s'il était normal que les verts aient quatre votes (elle était probablement surprise d'avoir un tiers contre elle).
Le président a résolu la question, ce n'était pas 4 verts, mais deux verts plus deux GUE (l'autre parti écologiste au parlement).
D'un autre témoin :
Après la session de la Commission juridique, Arlene McCarthy a été prise à partie par un collègue qui lui opposait les études réalisées par les experts sollicités par le Parlement européen. Elle a répondu "N'importe qui a bien le droit d'écrire n'importe quoi" et puis tout à coup il fallait absolument qu'elle se rende à réunion.
Jean-Paul Smets est le PDG de
Nexedi, une jeune entreprise qui performe bien dans les progiciels de gestion intégrés. Il possède plusieurs brevets de logiciels et de méthodes d'affaires. Il possède une formation d'informaticien et d'économiste. Il fut conseiller des pouvoirs publics en informatique et en économie, avant de fonder Nexedi. M. Smets a rédigé en 2001 une importante étude sur les brevets de logicielspour le compte d'un organisme officiel français. À la nouvelle du vote intervenu à la Commission juridique, il exprime à nouveau les préoccupations qu'il avait exposées lors du
le symposium sur le brevet de logiciels de Bruxelles en mai 2003 :
La Commission juridique a résolu aujourd'hui de
ne pas empêcher la monopolisation de l'infrastructure informationnelle publique. Si l'assemblée plénière ne réalise pas ce qui est en train de se passer, bientôt chaque citoyen devra payer une nouvelle taxe, non plus à l'État, mais aux groupes américains et japonais, puisque ceux-ci possèdent les droits de brevet sur les communications numériques de la société de l'information.
L'Europe accuse aujourd'hui un retard de 7 ans sur la Corée et le Japon, où les citoyens payent 12 € par mois pour un accès Internet ADSL à 24Mbps. La raison en est que les politiciens de l'UE ont adopté le dogme qui veut que la construction de l'infrastructure doive être confiée à l'initiative privée.
Aujourd'hui, l'Europe semble poursuivre selon le même genre de dogme : privatisation des idées abstraites et érection de barrières avec des méthodes qui ne fonctionnent tout simplement pas, comme nous l'enseignent le bon sens et les études économiques.
Les dogmes facilitent la vie des législateurs, mais ils peuvent coûter cher au commun des mortels. Les brevets de logiciels s'obtiennent facilement et pour pas cher, dans la mesure où ils ne nécessitent aucun travail de laboratoire. Il suffit de breveter une idée abstraite. Il y a actuellement au Japon des efforts concertés, parrainés par le gouvernement, pour sécuriser préventivement toutes sortes d'idées de logiciel. Des femmes au foyer suivent des cours en dépôt de brevets. La Commission juridique vient s'assurer que ces brevets viendront en Europe. Ainsi, même si nous rattrapons le retard et que nous atteignons un niveau similaire en matière d'infrastructure de communication que l'Asie orientale, nous ne serons pas autorisés à l'employer efficacement, puisque la route est obstruée par les brevets des premiers qui sont passés par là. Aujourd'hui déjà, 75% des brevets de logiciels que l'Office Européen des Brevets (OEB) accorde illégalement, sont détenus par des entreprises provenant des États-Unis ou du Japon et comme le montre
l'expérience empirique, une législation promue par les propriétaires de brevets a eu tendance dans le passé à stimuler un afflux de brevets étrangers au détriment de l'économie locale.
Brian Kahin, professeur en études sur les politiques d'infrastructure de l'information et ancien conseiller de la Maison blanche sur le sujet, juge déroutant le processus de décision européen :
La réalité, c'est que les petites entreprises sont menacées par les spéculateurs en brevets et par les énormes porte-feuilles des grosses entreprises, qui souhaitent que leurs investissements en R&D se répercutent dans l'expansion de leurs ventes de licences. Malheureusement, l'analyse de l'expérience américaine qu'a faite la rapporteur se limite à une seule phrase non documentée, non corroborée et sortie de son contexte, écrite par deux juristes en brevets anglais. Elle a évité de rencontrer les observateurs désintéressés et elle ignore complètement l'étude commandée par le parlement lui-même au prestigieux Institut du droit de l'information [Instituut voor Informatierecht IVIR - NdT]. Au lieu d'approfondir les questions complexes d'affaires et d'économie que soulèvent les brevets de logiciels, elle traite ces questions comme un compromis politique. Si l'Europe veut sincèrement une politique de l'innovation digne de ce nom, elle devrait attendre les rapports à venir de l'Académie des sciences américaine et de la commission fédérale sur le commerce (Federal Trade Commission) et repenser plus à fond, en s'aidant d'économistes, à la façon dont le logiciel devrait être réglementé.
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